PaperOne
Présentation de la marque PaperOne
Déposée le 19 décembre 1997 par la société étrangère April International Enterprise Pte. Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PaperOne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PaperOne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PaperOne arrivera à expiration en date du 19 décembre 2027.
April International Enterprise Pte. Ltd a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2007 n°2347772 - Publication au BOPI 2007-07-26
Inscription le 20 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311746 - Publication au BOPI 2000-11-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22
Inscription le 20 novembre 2000 - Concession de licence n°311747 - Publication au BOPI 2000-11-20
Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04
Inscription le 10 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°688930 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-10
Inscription le 10 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°688929 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-10
Inscription le 10 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°688957 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-10
Inscription le 10 novembre 2016 - Changement d'adresse n°688928 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-10
Errata sur les inscriptions - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Inscription le 14 février 2017 - Erratum n°694598 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-14
Inscription le 21 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711868 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-21
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2017 n°2666132 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-07